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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Château de Cognac
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Château de Cognac Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3455638
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2016
Marque figurative de Château de Cognac

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Château de Cognac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Château de Cognac domicilié(e) Bd Denfert Rochereau,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 octobre 2016.

Château de Cognac a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE COGNAC , DUBOR , (Marque figurative) , Otard 55 , , , (Marque figurative) , CR OTARD COLLECTION DU ROI AU CHATEAU DE COGNAC DEPUIS 1795 , JADE , AGE D'OR


Château de Cognac Société par actions simplifiée - Bd Denfert Rochereau,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 905620134


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Boissons alcooliques à l'exception des bières.